Web Design Concepts · Informations légales
Mentions légales
Cette page présente les informations légales relatives au site web-design-concepts.com, à son éditeur, à son hébergement et aux principales conditions d’utilisation.
Éditeur
Informations sur l’entreprise, son identité et ses coordonnées professionnelles.
Hébergement
Informations relatives à l’hébergeur utilisé pour le site internet.
Cadre d’utilisation
Responsabilité, propriété intellectuelle, données personnelles et droit applicable.
Éditeur du site
Le site www.web-design-concepts.com est édité par Web Design Concepts.
Activité exercée par : Mélanie CAILLET
Statut juridique : Entrepreneur individuel
Mention légale : Mélanie CAILLET EI
Adresse professionnelle : [À compléter]
SIRET : 94858218400032
SIREN : 948582184
Numéro TVA intracommunautaire : Non applicable
TVA non applicable, article 293 B du CGI.
Email : mc.webdesignconcepts@gmail.com
Téléphone : 06 65 70 22 96
Responsable de la publication
La responsable de la publication est Mélanie CAILLET, en qualité de représentante de Web Design Concepts.
Contact : mc.webdesignconcepts@gmail.com
Hébergement du site
Le site est hébergé par O2switch.
Adresse : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site : www.o2switch.fr
Activité du site
Le site présente l’activité de Web Design Concepts : création ou refonte de sites internet, maintenance WordPress, création de supports de communication et présentation des projets FeliCore et FeliGen.
Accès au site
Le site est normalement accessible à tout moment. Son accès peut toutefois être suspendu pour maintenance, problème technique, intervention sur l’hébergement ou tout autre motif nécessaire à son bon fonctionnement.
Propriété intellectuelle
Les textes, visuels, éléments graphiques, structures de page, logos et contenus publiés sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, diffusion, adaptation ou réutilisation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Photographies et réalisations
Les maquettes, captures, visuels ou réalisations présentés sur le site servent à illustrer l’activité de Web Design Concepts et ne peuvent être repris sans autorisation.
Liens hypertextes et données personnelles
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Web Design Concepts n’exerce aucun contrôle sur leur contenu.
Les traitements éventuels de données personnelles sont détaillés dans la politique de confidentialité.
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Médiation de la consommation et droit applicable
Tout client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation après réclamation préalable écrite.
Médiateur : [À compléter]
Le site est soumis au droit français. En cas de difficulté, une solution amiable sera recherchée avant toute procédure.
Contact
Web Design Concepts
Mélanie CAILLET EI
Email : mc.webdesignconcepts@gmail.com
Téléphone : 06 65 70 22 96